Maîtriser les risques douaniers et contractuels à l’international

Formation créée le 13/06/2025.
Version du programme : 1
Taux de satisfaction des apprenants
9,6/10 (5 avis)

Type de formation

Formation mixte

Durée de formation

14 heures (2 jours)

Accessibilité

Oui

Maîtriser les risques douaniers et contractuels à l’international


Les échanges internationaux exposent l’entreprise à de nombreux risques douaniers et contractuels : erreurs de classement tarifaire, d’origine, mauvaise définition des incoterms dans les contrats, responsabilités mal réparties. Cette formation permet aux participants d’identifier et de sécuriser l’ensemble de ces points de vigilance, afin de maîtriser leurs opérations import/export et limiter les litiges. L’approche pédagogique s’appuie sur des exemples concrets et des cas pratiques issus de situations réelles d’entreprise.

Objectifs de la formation

  • Identifier les principaux risques douaniers et commerciaux liés aux échanges internationaux
  • Comprendre l’impact des Incoterms sur les responsabilités, les coûts et les obligations
  • Anticiper les conséquences d’une erreur de HS code ou d’origine
  • Sécuriser les contrats grâce à une meilleure maîtrise des engagements

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Directeur général
  • Directeur de production, achat
  • Responsable service client
  • Commerciaux
  • Assistants ADV
Prérequis
  • Avoir une activité à l'international

Contenu de la formation

Jour 1 : Les risques douaniers à l’international
Introduction : enjeux des échanges internationaux
  • Rappel du cadre douanier et contractuel
  • Risques réglementaires, financiers et d’image
Les risques liés au HS code (classement tarifaire)
  • Définitions et conséquences d’un mauvais classement
  • Impact sur les droits de douane, licences, restrictions
  • Études de cas pratiques / mises en situation
Les risques liés à l’origine des marchandises
  • Origine non préférentielle vs préférentielle
  • Certificats d’origine : comment sécuriser la preuve ?
  • Conséquences en cas de redressement ou d’audit
Travail en sous-groupes : identification des points de vigilance dans leur flux actuels
Jour 2 : Les risques liés aux Incoterms et aux contrats
Rappels fondamentaux sur les Incoterms 2020
  • Logique des familles E, F, C, D
  • Le transfert des risques, des coûts et des obligations
Influence des Incoterms sur les responsabilités commerciales
  • Cas pratique : analyse de contrats de vente / achat
  • Qui fait quoi ? Transport, assurance, dédouanement ?
Lien entre Incoterms, documents contractuels et déclarations douanières
  • Pourquoi l’incoterm modifie l’emplacement du fait générateur
  • Impacts sur le HS code, la valeur en douane, les justificatifs
Atelier de clôture : analyse de cas réels SET + plan d’action personnalisé

Équipe pédagogique

Avec plus de 30 ans d'expérience à l'international, Florence Blanchier, issue de l'industrie, a dédié sa carrière à renforcer la présence internationale des entreprises. Son parcours professionnel a débuté au sein d'un grand groupe, se concentrant sur les affaires spéciales en Asie, avant de devenir directrice export dans diverses PME. Sa compréhension profonde des aspects logistiques, douaniers, fiscaux, et financiers du commerce international, l’a menée vers la montée en compétences des équipes qui recherchent l’expansion internationale en toute conformité.

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • Feuilles de présence
  • Question orales ou écrites
  • Mises en situation
  • Formulaires d'évaluation de la formation

Ressources techniques et pédagogiques

  • Accueil des stagiaires dans une salle dédiée à la formation
  • Document supports de formation projetés
  • Exposés théoriques
  • Etude de cas concrets
  • Quiz en salle
  • Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation

Qualité et satisfaction

Taux de satisfation
Taux de satisfaction des apprenants
9,6/10 (5 avis)

Capacité d'accueil

Entre 2 et 8 apprenants

Délai d'accès

4 semaines

Accessibilité

La formation est ouverte à tout public et toutes les situations de handicap seront prises en compte dans la limite de nos compétences, moyens humains et matériels proposés dans le cadre de la formation dispensée.